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Avis 20161080
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)
Copie des documents suivants concernant un permis de construire accordé à Monsieur X par la...
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Avis 20161091
Mairie de Saint-Julien-en-Genevois
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'instruction du permis de construire n° PC...
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Avis 20161123
Mairie d'Escherange
Copie de tout document administratif, éventuellement anonymisé, établi à la suite de...
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Avis 20161138
Mairie de Palaiseau
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les plans des...
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Avis 20161217
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de documents relatifs à la démolition et reconstruction de la Tour Albert 1er sise 65 - 67...
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Avis 20161324
Mairie de Camps-la-Source
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 08303009B0030-M8 :
1) l'intégralité des...
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Avis 20161342
Communauté de communes de Suippe et Vesle
Consultation du dossier relatif à la construction de l'école Jules Ferry sur le territoire de la...
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Avis 20161352
Ministère de la culture et de la communication
Copie de documents détenus par l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des...
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Avis 20161453
Communauté de communes des 4B Sud Charente
Copie, de préférence par courriel, du courrier en date du 13 mai 2015 du président de la...
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Avis 20161476
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement, des dossiers de demande de permis de...
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Avis 20161499
Mairie de Saint-Tropez
Consultation des documents suivants :
I - les permis de construire :
1) 08311907XC049M3 ;
2)...
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Avis 20161503
Préfecture de l'Aisne
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...
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Avis 20170932
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20170965
Mairie de Pollieu
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
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Avis 20170967
Préfecture de l'Ain
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
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Avis 20171047
Mairie de Châteaubernard
Copie de l'intégralité de la déclaration préalable DP n° 1608916W0086 concernant l'entreprise...
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Avis 20171126
Mairie de Groslay
Communication par courriel, de documents dans le cadre de ruissellement des eaux sur la parcelle...
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Avis 20171460
Mairie de Plougrescant
Copie des documents suivants concernant les travaux d'enrochement sur la grève de Rojo-Wen :
1)...
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Avis 20171558
Société d'habitation des Alpes - SA HLM (Pluralis)
Communication du rapport sol EGSOL mentionné dans un dossier de permis de construire de...
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Avis 20162716
Mairie de Millau
Communication de la convention passée avec la commune de Creissels par laquelle les services de...