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Avis 20183275
Communauté de communes Senlis Sud Oise
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20185729
Mairie de Signy-le-Petit
Communication d'une copie des budgets et comptes communaux, et des arrêtés relatifs à la...
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Avis 20184491
Mairie de Saint-Barthélemy-d'Agenais
Communication des documents relatifs aux travaux concernant la réfection du centre de la commune...
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Avis 20191741
Communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et arrêtés de modification des régies de...
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Avis 20192714
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
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Avis 20193205
Mairie de Wissembourg
Communication des factures, notes de frais, état détaillé (nom, prénom, dates, objet et coût...
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Avis 20193537
Mairie de Reyrieux
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20185860
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux et les arrêtés pris par le centre communal...
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Avis 20195945
Mairie de Châteauneuf-Villevieille
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissement des emprunts avec le...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20200524
Mairie de Saint-Félicien
Communication des documents suivants :
1) par consultation :
a) le budget communal et les...
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Avis 20200575
Mairie de Migennes
Communication des documents relatifs à la cérémonie des vœux 2019 et 2020 :
1) la copie du film...
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Avis 20200659
Ploërmel Communauté
Communication des documents suivants :
1) les budgets votés et réalisés pour les années 2017,...
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Avis 20200841
Mairie de Cilaos
Copie des documents suivants :
1) les factures payées par la commune aux sociétés suivantes sur...
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Avis 20201825
Préfecture du Finistère
Communication de la copie des documents suivants :
1) le budget primitif de 1982 de...
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Avis 20201106
Mairie de Saint-Martin-des-Combes
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la SCP X, votée par le...
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Avis 20203979
Mairie de Ciral
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les délibérations...
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Avis 20204036
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des délibérations suivantes :
1) la délibération 2020-216 du 22 juin 2020 portant...
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Avis 20204163
Mairie de Drap
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les éléments de facturation émis...