-
Avis 20170600
Groupement d'interêt public Le Pays de Rennes (GIP)
Communication ou publication sur GéoBretagne des informations du système d'information...
-
Avis 20183979
RATP
Publication en ligne des données brutes des incidents survenus sur la ligne B du RER, à savoir à...
-
Conseil 20184341
Direction de l'eau et la biodiversité (à n'utiliser que pour les conseils)
Modalités de publication en ligne, en application du 3° de l'article L312-1-1 du code des...
-
Avis 20175399
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
1) communication par courriel des documents suivants :
a) les délibérations déterminant le mode...
-
Avis 20175898
Mairie de Monteux
Mise en ligne sur le site internet de la commune des documents attestant des matériaux composant...
-
Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
-
Avis 20183747
RATP
Copie d'un échange entre la direction de la ligne unifiée B et Ile de France Mobilités relatif à...
-
Avis 20185526
Agence française pour la biodiversité
Publication en ligne, avec indication du chemin d'accès, de la base de données nationale des...
-
Avis 20184670
Préfecture du Rhône
Communication, par voie électronique ou par publication sur internet, de l'intégralité des deux...
-
Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...
-
Avis 20192568
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Publication en ligne, de l'intégralité du rapport « impact cycle 2016 » piloté par EDF, en lieu...
-
Avis 20190427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication en ligne, gratuitement, sans authentification, au format CSV, selon les régimes des...
-
Avis 20191192
Mairie de Paris
Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...
-
Avis 20191874
Ministère de la Transition écologique
Publication en ligne gratuite et sans authentification des données relatives au transport...
-
Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...