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Avis 20164813
Etablissement français du sang (EFS)
Communication de l'entier dossier de réponse de la société X, y compris son offre détaillée,...
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Avis 20090412
président de la communauté de communes du Pays de Perreux
- copie, dans son intégralité, du rapport d'analyse des offres relatif au marché de collecte des...
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Avis 20090624
président du conseil général de la Savoie
- copie des pièces justificatives relatives aux procédures d'avis d'appel public à candidatures...
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Avis 20163829
Mairie de Voulx
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces composant le dossier de traverse...
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Conseil 20165544
Calitom
Caractère communicable, à un candidat évincé, avant la signature d'un marché public, du type, de...
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Avis 20162050
Pays d'Aix Territoires - Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA)
Copie de l'acte d'engagement concernant le marché public portant sur la réalisation de fouilles...
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Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20170970
Métropole du Grand Paris
Communication des documents suivants relatifs à un aménagement urbain de l'îlot de Paix-Reims de...
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Avis 20163017
Mairie de Plessis-Sainte-Opportune
Consultation des documents suivants :
1) l'appel d'offres portant sur les travaux de sauvegarde...
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Conseil 20163272
Mairie de Voulx
Caractère communicable, à l'association SOSVOULX, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20154473
Mairie de Tréville
Copie de l'intégralité du dossier de demande de subvention pour le financement des travaux sur...
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Avis 20150733
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20152950
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public d'entretien des écoles de la...
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Conseil 20152492
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé, à l'issue du stade de la sélection des...
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Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...
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Avis 20154320
Mairie de Belpech
Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20143710
Mairie d'Auboué
Communication de l'intégralité des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de...
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Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
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Conseil 20172471
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Caractère communicable du procès-verbal du jury dans le cadre d'un marché public en plusieurs...