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Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
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Avis 20124392
Mairie de Montfort l'Amaury
Copie de documents relatifs au refus opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP...
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Avis 20124280
Mairie de Maizières-La-Grande-Paroisse
Copie, transmise de préférence par courriel, ou à défaut au format papier monochrome, des...
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Avis 20131556
Mairie de Doncourt-les-Longuyon
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la carte communale adoptée par le conseil...
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Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
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Avis 20190481
Mairie d'Isle
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, de la délibération prévoyant la...
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Conseil 20191666
Mairie de Fronton
Caractère communicable, à un administré , d'une étude préalable à la construction d'une école...
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Avis 20193939
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20192766
Mairie de Saint-Coulomb
Communication des documents suivants :
1) la copie de la notification de la délibération du 8...
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Avis 20202807
Mairie de Theys
Communication, à la suite du recours déposé par ses clients en vue du retrait du certificat...
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Conseil 20200395
Mairie du Rouret
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'intégralité...
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Avis 20202733
Mairie de Tautavel
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20210869
Mairie de Lancieux
Communication de la copie des documents suivants :
1) le plan d’aménagement et de développement...
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Avis 20211107
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées (CCPE)
Communication de la copie du registre et du rapport de l’enquête publique relative au projet de...
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Avis 20203983
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie du courrier du 28 mai 2020 par lequel le préfet du Val-de-Marne a suspendu le caractère...
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Avis 20212946
Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Communication des feuilles de route, élaborées par le syndicat, pour chacune des 53 communes...
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Avis 20211822
Communauté de communes Ponthieu-Marquenterre
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, au format papier, par courrier postal,...
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Avis 20212349
Mairie de Bélarga
Communication, soit sur CD-rom, soit en version papier ou soit en version dématérialisée par...
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Avis 20210029
Préfecture du Finistère
Consultation des documents suivants :
1/ le contrôle de légalité du plan local d'urbanisme de...
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Avis 20205654
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants :
1) le dossier réceptionné le 26 février, mentionné dans...