-
Avis 20202653
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents se rapportant à la direction de la prévention et de la valorisation...
-
Avis 20200830
Préfecture du Doubs
Communication, par fax, par mail ou par courrier, des éléments relatifs à la commune...
-
Avis 20200898
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des factures ou tout document correspondant aux demandes suivantes pour la période...
-
Avis 20200913
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
-
Avis 20200914
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
-
Avis 20200933
Mairie de Malaucène
Communication des éléments relatifs aux platanes abattus, depuis le début du mandat municipal...
-
Avis 20201189
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 84)
Communication, par courrier électronique, de la copie des documents relatifs à l’acquisition,...
-
Avis 20195617
Mairie de Lucciana
Communication des documents suivants, dans le cadre d'une consultation concernant une propriété...
-
Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
-
Avis 20196072
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie ou communication des documents suivants, relatifs au quartier de la Soie :
1) les...
-
Avis 20200780
Communauté d'agglomération le Grand Chalon
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social établi par la collectivité...
-
Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...
-
Avis 20211475
Mairie de Chambéry
Communication des éléments suivants :
1) l'état d'exécution budgétaire du budget général en...
-
Avis 20211888
Mairie de Maringues
Communication, par courrier électronique, la commune proposant la seule consultation en mairie...
-
Avis 20211950
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des documents relatifs à la note de service du ministère de l'agriculture et de...
-
Avis 20212138
Mairie de Nothalten
Communication des documents suivants :
1) le courrier du préfet relatif au réexamen de la...
-
Avis 20211732
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication des informations suivantes relatives à l'hospitalisation sous contrainte de son...
-
Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
-
Avis 20211503
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, à défaut consultation aux heures...
-
Avis 20212490
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...