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Avis 20160129
Mairie de Gennevilliers
Copie de documents dans le cadre de l'exercice du droit de préemption sur un bien immobilier...
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Avis 20160185
Mairie de Vieux-Boucau
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de la zone d'aménagement concerté de Port...
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Avis 20160293
Mairie de Bonsecours
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20160681
Mairie de Strasbourg
Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...
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Avis 20155813
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté Val...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Avis 20150888
Mairie de Sevran
Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...
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Avis 20151031
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sur CD-ROM, de documents relatifs à la cessibilité des terrains nécessaires...
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Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)
Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la...
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Conseil 20151521
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Caractère communicable des documents suivants, concernant un dossier en cours de...
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Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France
Copie des documents suivants :
1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...
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Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...
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Avis 20151833
Mairie de Passa
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20151834
Mairie de Conat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
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Avis 20150180
Préfecture de l'Isère
Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...
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Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150412
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre
Communication de l'entier dossier de réalisation de la zone d'activités concertées des Hauts de...
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Avis 20150514
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...