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Avis 20154954
Préfecture de la Moselle
Copie de la liste des maires de la Moselle mentionnant la nuance politique qui leur a été...
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Avis 20155026
Mairie de Wargnies-le-Grand
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte rendu de...
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Avis 20155133
Mairie de Pietroso
Communication des documents techniques et financiers concernant les projets suivants :
1) le...
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Avis 20153031
Communauté de communes du Grand Chambord
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 18 mai 2015.
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Avis 20153063
Mairie de Sevran
Copie des documents suivants :
1) la liste des logements de fonction ;
2) la liste des agents...
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Avis 20153110
Mairie de Dompierre
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal tenues depuis le 3 février 2015.
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Avis 20153363
Préfecture du Val-de-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté interministériel du ministre de...
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Avis 20153411
Mairie de Montpellier
Communication de la convention de gestion provisoire en la ville de Montpellier et Montpellier...
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Avis 20153723
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convocation adressée aux...
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Avis 20153897
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication de la décision prise en 1992 autorisant l'inhumation de Monsieur X BRESSOUX, père...
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Avis 20154060
Caisse des écoles de la ville de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les règles...
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Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20154242
Mairie des Mages
Communication des documents suivants :
1) le contrat de prestations de services souscrit avec la...
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Avis 20154269
Mairie de Castelmaurou
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le grand livre...
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Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
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Avis 20154334
Mairie de Salernes
Copie du procès-verbal de constat dressé par le chef de la police municipale à la suite de sa...
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Avis 20154342
Mairie de Puget-Ville
Copie de l'intégralité du procès-verbal de constat établi à sa demande par Monsieur X, chef de...
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Avis 20154404
Mairie de La Guérinière
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du camping municipal sous la forme d'une...
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Avis 20154423
Mairie de Castelculier
Copie des documents suivants :
1) le dossier technique présenté par l'entreprise X (arrêté...
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Avis 20183923
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des documents pour les années 2016 et 2017...