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Avis 20182131
Mairie de Nîmes
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20183798
Mairie de Brulange
Consultation des documents suivants :
1) la note de frais de Monsieur X, commissaire enquêteur...
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Avis 20183893
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie du dossier de demande de subvention présenté par le comité d'animations culturelles de la...
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Avis 20183902
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du relevé de propriété établi en 2018 et publié en janvier 2018 concernant le bien...
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Avis 20183916
Mairie de Nanterre
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20183998
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par envoi postal ou ou par courrier électronique, de l'original des deux déclarations n°...
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Avis 20184002
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du fichier « BUP » extrait de la liste « X » à la suite des impositions...
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Avis 20184024
Mairie de Vauxaillon
Communication des documents suivants :
1) pour le compte administratif 2017 présenté par nature...
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Avis 20184040
Metz Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184198
Mairie de Marseille
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des factures et pièces comptables...
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Avis 20184217
Mairie de Clermont-Ferrand
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184220
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184223
Mairie de Nîmes
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184265
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du registre des bordereaux de...
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Avis 20184277
Mairie de Jonage
Copie ou consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des factures n° 70, 71, 242, 312,...
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Avis 20184349
Mairie de Dole
Communication des documents suivants :
1) le certificat de mandatement, concernant sa facture du...
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Avis 20184363
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, du bilan d'utilisation des crédits alloués...
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Avis 20184366
Mairie de Nantes
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
à...
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Avis 20184404
Mairie de Montagnac
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les comptes concernant les...
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Avis 20184558
Mairie de Tauriac-de-Camarès
Consultation sur place des documents suivants :
1) les budgets de la commune ;
2) le registre...