-
Avis 20175794
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du temps de travail à l'Assistance...
-
Avis 20180849
Préfecture de la Guadeloupe
Communication de l'arrêté portant renouvellement des membres du conseil départemental de...
-
Avis 20181184
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) la demande écrite de Monsieur X de protection fonctionnelle...
-
Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...
-
Avis 20181440
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) concernant les recrutements Messieurs X et X :
a) le...
-
Avis 20181585
Lycée Professionnel Charles de Gaulle de Sète (34)
Communication du tableau de répartition des moyens au titre de l'année scolaire 2018-2019 par...
-
Avis 20181657
Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine
Communication, par voie électronique de préférence, du listing de tous les agents non médicaux...
-
Avis 20181695
Caisse du Régime Social des Indépendants Provence-Alpes (RSI 13)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la caisse du régime social des...
-
Avis 20181702
Caisse du Régime Social des Indépendants d'Ile-de-France Est (RSI 77)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la caisse de sécurité sociale des...
-
Avis 20172843
Tribunal de grande instance de Nantes (TGI 44)
Copie de la dernière version du document unique relatif à l'évaluation des risques.
-
Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20173367
Mairie de Valenciennes
Copie d'une lettre dénonçant des propos tenus par un représentant de la X, adressée le 8 février...
-
Avis 20134575
Mairie de Cergy
Copie des documents suivants :
1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...
-
Avis 20134578
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant les services et les agents de la police municipale de la...
-
Avis 20134644
Centre communal d'action sociale de Calais (CCAS 62)
Copie du rapport sur la situation des agents remplissant les conditions définies aux articles 14...
-
Avis 20134968
Mairie de Coignières
Copie des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité au sens de l'article 5-3...
-
Avis 20134987
Conseil général de Saône-et-Loire
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents territoriaux par centre...
-
Avis 20134988
Conseil général de la Nièvre
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents territoriaux par centre...
-
Avis 20135020
Mairie de Saint-Etienne-du-Vauvray
Copie des documents suivants :
1) le document unique de la collectivité ;
2) le dossier...
-
Avis 20135234
Mairie de Lons-le-Saunier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au personnel de la commune de...