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Avis 20201412
Mairie du Teil
Communication, au format papier, des documents relatifs à la construction d’un mur végétalisé,...
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Avis 20195771
Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)
Communication de la copie de la fiche technique relative à l'accessibilité des véhicules de...
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Avis 20200737
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de la copie des documents se rapportant au plan de sauvegarde de la copropriété du...
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Avis 20211058
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie, avec le cas échéant, les frais de reprographie à sa charge, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211279
Musée du Louvre
Communication, à la suite de l'accident du travail subi par l'intéressée le 05 janvier 2017, des...
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Avis 20211535
Mairie de Montredon-des-Corbières
Communication des documents suivants relatifs à l'ancienne menuiserie X, établissement recevant...
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Avis 20212031
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs à l'établissement recevant du public (ERP) sis X à...
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Avis 20212181
Mairie de Trausse
Communication, par consultation, du registre de sécurité relatif aux locaux occupés au sein du...
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Conseil 20205030
Mairie de Rambouillet
Caractère communicable, à la suite de la fermeture administrative, prononcée par deux arrêtés...
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Avis 20205262
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans un format ouvert et réutilisable, soit via une plateforme de téléchargement...
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Conseil 20210279
Préfecture de l'Aude
Caractère communicable du registre de sécurité ERP d'une mairie.
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Avis 20211741
Mairie de Narbonne
Communication, par courriel, de la copie du dernier plan de mise en accessibilité de la voirie...
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Avis 20202932
Mairie de Marseille
Communication, sans frais sous format numérique par courriel, pour chacune des écoles publiques,...
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Avis 20204361
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication, par voie informatisée de préférence ou à défaut sous forme papier à ses frais,...
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Avis 20212546
Mairie de Saint-Renan
Communication des documents suivants :
1) le document unique d'évaluation des risques...
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Avis 20212948
Mairie de Maubeuge
Communication des documents suivants :
1) les rapports annuels de la commission communale pour...
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Avis 20213095
Ecole élémentaire des Condamines de Versailles
Communication, par mail gratuitement ou sur support CD-ROM à ses frais, en sa qualité de...
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Conseil 20213569
Mairie de Balschwiller
Caractère communicable, par courrier électronique, à l'ensemble des conseillers municipaux, du...
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Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...
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Avis 20205587
Ecole maternelle Saint Laurent de BIschheim
Communication de l'avis de sécurité cerfa n°20-3230 du groupe scolaire Saint-Laurent.