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Avis 20174653
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174654
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174655
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20175176
Centre hospitalier de la Polynésie Française (CHPF)
Copie des contrats de travail de Madame X et de Monsieur X, en tant qu'agents non titulaires...
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Avis 20173143
Centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux
Consultation des procès-verbaux approuvés par le Conseil de surveillance du Centre hospitalier.
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Avis 20173145
Centre Hospitalier Universitaire de Martinique
Copie des documents suivant :
1) le dossier professionnel de son client ;
2) la...
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Avis 20173344
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport de médiation rendu suite à la...
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Avis 20135354
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants détenus par la direction de l'Agence générale des...
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Avis 20141642
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégralité du dossier administratif et médical détenu par l'hôpital Bichat en...
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Avis 20142423
Centre hospitalier de Lisieux - Robert Bisson
Copie du règlement intérieur, notamment les documents relatifs au temps de présence et aux...
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Avis 20136037
Centre hospitalier de Bonifacio
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité, et des...
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Avis 20140204
Etablissement hospitalier pour personnes agées dépendantes « Résidence du bois joli » (EHPAD 56)
Copie des documents suivants :
1) concernant l'organisation du travail :
a) le document relatif...
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Avis 20140258
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des cahiers d'émargement du service de l'imagerie médicale du centre hospitalier...
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Avis 20143096
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication du fichier statistique réalisé par la commission des affaires médicales du CHU...
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Avis 20132070
Centre hospitalier de Versailles
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'examen...
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Avis 20132416
Centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes
Communication, en sa qualité de membre du conseil de surveillance de l'établissement, de la...
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Avis 20132785
Centre hospitalier de Montereau
Communication des documents suivants :
1) le courrier d'organisation et de convocation de la...
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Avis 20132896
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Communication des documents suivants relatifs aux demandes de révision de ses notes :
1) le...
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Avis 20134136
Hôpital de Tournon
Communication de la liste du personnel, comprenant les nom, prénom, date d'embauche, statut,...
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Avis 20130393
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
La communication des comptes-rendus des réunions des conseils de surveillance.