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Avis 20132433
Mairie de Wavrin
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la commune de...
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Avis 20132499
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication d'une copie de l'enregistrement de l'intégralité des propos tenus par Monsieur XXX...
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Avis 20132599
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la liste de tous les propriétaires de chambres...
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Avis 20132953
Mairie de Lavastrie
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...
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Avis 20133098
Mairie de Saint-Denis
Communication des autorisations d'occupation temporaires (AOT) établies à la suite de la...
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Avis 20133152
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courriel, des répertoires des invités de la ville de...
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Avis 20134440
Mairie d'Aubrives
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux et les arrêtés pris par le centre...
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Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...
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Avis 20134555
Mairie de Lacanau
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu financier de la subvention du tournoi...
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Avis 20130892
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication, à un conseiller municipal, de la liste récapitulative du courrier arrivé à la...
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Conseil 20071123
maire de Les Monts-Verts
- caractère communicable à M. Charles Corrion, président de l'association des habitants et...
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Avis 20071661
maire de Vendenheim
- communication de la pétition en date du 26 janvier 2004 co-signées par certains de ses voisins...
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Conseil 20072650
maire du Puy-en-Velay
- possibilité de déclarer abusives les demandes du syndicat SUD CT 43 ;
- caractère...
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Avis 20073534
préfet du Var
- communication des documents suivants relatifs à la constitution de l'association syndicale...
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Conseil 20080590
maire de Remiremont
- caractère communicable à un administré des documents suivants :
1) les documents relatifs aux...
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Avis 20080877
maire de Coggia
- copie des documents suivants relatifs à la procédure de révision de la liste électorale :
1)...
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Avis 20081046
maire de Marseille
- copie des documents suivants :
1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ;
2) la...
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Avis 20082150
maire de Montalba le Château
- la consultation du registre du courrier "départ" pour la période du 2 janvier au 25 mars 2008.
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Avis 20082716
maire de Chelles
- communication des documents suivants afin de les publier sur le site internet...
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Avis 20082918
maire de Saint-Christoly de Médoc
- copie des documents suivants :
1) la liste électorale et des tableaux rectificatifs :
2) le...