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Avis 20174716
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copies des informations et documents suivants, relatives à l’environnement et la sécurité...
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Avis 20182646
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication par copie des documents suivants relatifs au projet d'installation d'un aquarium...
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Avis 20183366
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication, si possible par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20181698
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de la liste des animaux décédés au sein du cirque X au cours des six derniers mois et du...
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Avis 20181700
Préfecture du Loiret
Copie des documents suivants concernant le cirque X :
1) les rapports d'autopsie concernant la...
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Avis 20181718
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants, relatifs à l'épidémie d'Ebola en Afrique de l'Ouest :
1) tous les...
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Avis 20172704
FREDON Ile-de-France
Communication des documents sur lesquels la FREDON d'Ile-de-France s'est appuyée pour déclencher...
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Avis 20135005
Mairie de Dijon
Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque X., installé...
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Avis 20142126
Mairie de Damas-aux-Bois
Copie de la mise à jour du dossier technique amiante concernant l'appartement de son client en...
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Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 :
1) la liste des déclarations de travaux et...
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Avis 20136109
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants détenus par l'office...
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Avis 20132449
Mairie de Pontenx-les-Forges
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'établissement de restauration, de...
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Avis 20132901
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Copie du rapport d'enquête détenu par la Direction régionale de la concurrence, de la...
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Avis 20133087
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes (DDCSPP 40)
Communication d'une copie du (des) rapport(s) ou avis émis par les « deux experts reconnus dans...
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Avis 20124316
Mairie de Pantin
Communication des documents suivants relatifs au 9 rue Cartier Bresson à Pantin (9350) et...
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Avis 20130065
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35)
Communication des documents suivants relatifs à la gestion de trois cas de légionellose dans la...
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Avis 20131230
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Communication de « l'avant-rapport » relatif à la gestion de la Semsamar, transmis en mars 2012...
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Avis 20176075
Ministère des solidarités et de la santé
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les rapports du représentant du...
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Avis 20176079
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) toutes les pièces du CNRS...
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Avis 20180453
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les rapports du représentant du...