-
Avis 20184343
Etablissement public foncier SMAF Auvergne
Copie des documents suivants concernant la location et l'exploitation du restaurant-bar-épicerie...
-
Avis 20184345
Groupement d'interêt public Charente Solidarités (GIP 16)
Copie des documents suivants se rapportant à la visite de contrôle effectuée par l'association...
-
Avis 20184519
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des contrats passés avec les principaux Services d’Aide et d’Accompagnement à...
-
Avis 20184520
Conseil départemental de la Somme
Communication d'une copie des contrats passés avec les Services d’Aide et d’Accompagnement à...
-
Avis 20184521
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication d'une copie des contrats passés avec les principaux Services d’Aide et...
-
Avis 20184541
Préfecture de l'Ain
Copie du dossier déposé par le promoteur X relatif au projet d’implantation d’un parc éolien sur...
-
Avis 20184614
Mairie du Petit-Pressigny
Communication de tous les documents concernant le projet d'implantation d'éoliennes dans la...
-
Avis 20191680
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICOTOM)
Communication des documents suivants :
1) le document mentionnant les critères d'éligibilité des...
-
Avis 20191783
Syndicat mixte de traitement des déchets -ILEVA Réunion
Consultation des documents suivants concernant le marché public global de performance ayant pour...
-
Avis 20191793
Comité Martiniquais du Tourisme
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Enquêtes aux...
-
Avis 20191893
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lyon)
Communication, en format « Excel », des éléments chiffrées permettant de connaître les surfaces...
-
Avis 20191916
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception, la...
-
Avis 20191928
Bordeaux Métropole
Communication des annexes à la délibération n° 2018-440 du 6 juillet 2018 - « Délégation de...
-
Avis 20191933
Mairie d'Huez
Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...
-
Avis 20191974
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception, la...
-
Avis 20192005
Ports de Paris
Communication des documents relatifs à la refacturation de charges d’exploitation dans le cadre...
-
Avis 20192049
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication des documents suivants, relatifs au programme de rénovation de l'immeuble des 3,...
-
Conseil 20192069
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
Caractère communicable des annexes suivantes relatives au contrat de délégation de service...
-
Avis 20192074
Laval Agglomération
Communication de la proposition du soumissionnaire retenu, la société SEDE ENVIRONNEMENT,...
-
Avis 20192118
Mairie de Bouillante
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat passé avec...