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Avis 20183407
Mairie de Paris
Publication en ligne de tous les documents relatifs à :
1) la procédure de révision du règlement...
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Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;
2)...
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Avis 20183625
Mairie de Saint-Vincent-sur-Graon
Copie des documents suivants :
1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20184465
mairie de Servon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20184326
Préfecture du Gard
Communication de l'intégralité du dossier de la déclaration d'utilité publique délivrée par...
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Avis 20184749
Mairie de Coulombs-en-Valois
Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le document...
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Avis 20184771
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptée par la conseil municipal en 2004 ou...
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Avis 20190601
Mairie de Maninghen-Henne
Communication, dans le cadre du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), des recommandations...
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Avis 20192036
Mairie de Fronton
Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...
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Avis 20192127
Mairie de Ballainvilliers
Consultation, sur place, des trois arrêtés suivants, incluant l'intégralité de leurs dossiers...
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Avis 20192427
Mairie de Saint-Jean-d'Arvey
Copie des documents suivants :
1) le tableau des voies communales à caractère de chemins et rues...
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Avis 20192495
Collectivité territoriale de Corse
Communication, dans le cadre du projet de requalification de la rocade d’Ajaccio, des documents...
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Avis 20195659
Thonon Agglomération
Communication du compte rendu de la « concertation avec les services de la préfecture en juillet...
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Avis 20196158
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication de l'intégralité du dossier d’enquête publique relative à la révision du PLU,...
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Avis 20193121
Orléans Métropole
Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...
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Avis 20193649
Mairie de Souillac
Communication des documents suivants, relatifs au projet « village de marques » :
1) l'extrait...
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Avis 20195017
Mairie de Cons-la-Grandville
Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant la procédure d'alignement en...
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Avis 20195068
Mairie de Perpignan
Communication, dans le cadre de la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de...
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Avis 20192928
Mairie d'Aubais
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du secteur de l'Argilier, notamment...
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Avis 20184939
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents relatifs à l'enquête publique concernant la ZAE de la...