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Avis 20170569
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20170653
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des textes réglementaires sur lesquels s’appuie la facturation et la gestion des...
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Avis 20170702
Ministère de l'éducation nationale
Communication du tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur hors classe de...
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Avis 20170764
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) l'accord national du 31 janvier 1996 relatif à la...
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Avis 20170826
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants concernant les courses hippiques organisées à...
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Avis 20170827
Etablissement public foncier de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)
Copie de documents relatifs à la délibération n° 14-094 en date du 4 décembre 2014, portant sur...
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Avis 20170836
Mairie de Grosrouvre
Copie, au format électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les avis émis par...
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Avis 20160802
Mairie de La Clusaz
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...
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Avis 20160993
Mairie de Boisemont
Communication, de préférence en version numérique, de l’intégralité avec toutes les annexes ou...
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Avis 20161009
Mairie d'Orthez
Copie, par voie électronique, des comptes administratifs détaillés de la commune pour la période...
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Avis 20161071
Ministère de la défense
Copie, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le statut de la communauté de communes avec son...
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Avis 20161430
Mairie de Dole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste récapitulative des...
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Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
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Avis 20170964
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants dans le cadre de décrets le concernant en sa qualité de magistrat...
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Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
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Avis 20171020
Faculté de médecine - Université d'Aix-Marseille
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...
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Avis 20171292
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20171393
Université de Lyon
Communication, de préférence par une publication en ligne ou à défaut par voie électronique, des...