-
Avis 20201073
Société Publique Locale Centre Evènementiel et Culturel de Courbevoie
Communication des documents concernant la gestion et le fonctionnement de cette structure depuis...
-
Avis 20200056
Conseil citoyen du Quartier de Grand Vaux (91)
1) communication, de l'ensemble des documents achevés postérieurement au 14 mai 2017,...
-
Avis 20200620
Mairie de Saleux
Communication, en tant qu'élue municipale, des documents suivants :
1) les documents comptables...
-
Avis 20211050
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à la...
-
Avis 20211367
Mairie de Saix
Communication, en tant que conseillère municipale, par voie électronique ou postale, des...
-
Avis 20212167
Mairie de Rumilly-en-Cambrésis
Communication, par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20210785
Association foncière de Doncourt
Communication du dernier procès-verbal ou compte rendu de l'assemblée générale de l'association foncière.
-
Avis 20211300
Mairie de Vigy
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20212454
Mairie de Lapugnoy
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les devis...
-
Avis 20203266
Mairie de La Remuée
Communication, en sa qualité X, des documents suivants :
1) les comptes rendus signés des...
-
Avis 20203554
Mairie d'Ainay-le-Château
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux depuis 2000 ;
2)...
-
Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
-
Avis 20210379
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants:
1) les dépenses réelles de fonctionnement et des budgets...
-
Avis 20212514
Mairie de Marseille
Communication, par courrier électronique, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par...
-
Avis 20212661
Mairie de Pointe-Noire
Communication des documents suivants relatifs à la concession funéraire individuelle perpétuelle...
-
Avis 20212710
Mairie de Subligny
Communication, à la suite de précédentes transmissions, de la copie du rapport de la société...
-
Avis 20212720
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des éléments de réponse apportés par le préfet de Meurthe-et-Moselle à la demande...
-
Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
-
Avis 20213016
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20213136
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation avec remise de copies des documents suivants concernant la démolition de l'immeuble...