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Avis 20213619
Mairie d'Ecotay-l'Olme
Communication de la lettre de démission d'un X.
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Avis 20212324
Mairie de Colombier-Saugnieu
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20210154
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants :
1) s'agissant des pièces relatives aux inondations...
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Avis 20202801
Mairie de Vincennes
Communication des documents et décisions administratifs afférents à la répartition des salles...
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Conseil 20203022
Mairie de L'Huisserie
Caractère communicable, à un conseiller municipal ou à un citoyen, des demandes de recours...
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Avis 20204171
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site grandchambord.fr, de la note de synthèse issue du conseil...
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Avis 20210979
Mairie de Compiègne
Communication, en tant que conseiller municipal, de la consultation juridique citée à l'appui de...
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Avis 20211922
Mairie de Nîmes
Communication du protocole transactionnel de l'indemnisation signée avec Madame X faisant suite...
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Avis 20205032
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de la copie des documents suivants :
1) la déclaration de la manifestation du 10...
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Avis 20205049
Mairie de Carpentras
Communication des documents suivants :
1) par publication en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
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Avis 20210198
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication, de préférence par voie électronique, des conventions, ainsi que leur annexes,...
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Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20214318
Conseil départemental de la Manche (CD 50)
Communication, par courrier électronique ou au format papier, de l'audit ayant notamment pour...
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Avis 20214715
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Conseil 20214826
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Caractère communicable, à Monsieur X, des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses...
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Avis 20215034
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Communication des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses données contenues dans...
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Avis 20215281
Nantes Métropole
Communication du rapport technique établi par les services de la métropole et sur lequel...
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Avis 20215328
Mairie de Montferrand-le-Château
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la facture d'achat de matériel à la...
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Avis 20215900
Mairie de Garéoult
Communication d'une copie, de préférence par envoi postal à défaut par courrier électronique,...