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Avis 20175719
Mairie de Bédarrides
Mise en ligne du règlement local de publicité en vigueur sur le territoire de la commune, ainsi...
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Avis 20175834
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
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Avis 20175870
Mairie de Guebwiller
Mise en ligne ou communication sur support informatique, des registres manuscrit et...
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Avis 20175898
Mairie de Monteux
Mise en ligne sur le site internet de la commune des documents attestant des matériaux composant...
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Avis 20176028
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne de documents issus du conseil communautaire du 25 septembre 2017 :
I) la note de...
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Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20181063
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Publication en ligne du fichier d’association des codes emballeurs avec les numéros SIREN...
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Avis 20181308
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, des documents suivants...
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Avis 20174922
Mairie de Carpentras
Publication en ligne du bulletin de salaire du mois d'octobre 2016 de Monsieur X pour ses...
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Avis 20175138
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Publication en ligne sur le site du syndicat mixte et non consultation sur place comme proposé...
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Avis 20182455
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, par publication en ligne, du cahier des charges et des spécifications techniques...
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Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
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Avis 20183270
Cour de Cassation
Publication sur le site internet Legifrance (https://www.legifrance.gouv.fr/) de l'arrêt de...
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Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
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Avis 20182193
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication par publication du code source de la plateforme Parcoursup
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Conseil 20172552
Préfecture de Paris
Format exigé des fichiers faisant l'objet d'une diffusion publique au sens de l'alinéa 4 de...
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Conseil 20174366
Etablissement public foncier du Nord-Pas-de-Calais (EPF 59)
1) caractère obligatoire de la publication en ligne des documents administratifs par les...
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Conseil 20173110
Conseil départemental du Jura
1) caractère obligatoire de la publication en ligne, au titre de l'article L312-1-1 du code des...
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Avis 20183747
RATP
Copie d'un échange entre la direction de la ligne unifiée B et Ile de France Mobilités relatif à...
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Avis 20185212
Ministère de la culture
Publication en ligne du rapport intitulé « L'indemnisation des fournisseurs d'accès à l'internet...