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Conseil 20172286
Direction départementale de la cohésion sociale de Seine-et-Marne (DDCS 77)
Caractère obligatoire de la diffusion en ligne des rapports suivants du commissaire aux comptes...
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Avis 20165438
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)
Communication et demande de publication en ligne du planning des travaux relatif à...
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Avis 20165888
Mairie de Saint-Jean-de-Barrou
Publication, sur le site internet officiel de la commune, des comptes-rendus du Conseil municipal.
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Avis 20170569
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20170600
Groupement d'interêt public Le Pays de Rennes (GIP)
Communication ou publication sur GéoBretagne des informations du système d'information...
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Conseil 20171093
Mairie de Neuilly-Plaisance
Caractère communicable des informations suivantes concernant les concessions du cimetière de la...
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Conseil 20171199
Mairie d'Ydes
Obligation et modalités de mise en ligne des documents relatifs au PLU.
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Avis 20171213
Mairie de Meyrargues
Communication par voie électronique ou à défaut par publication sur le site internet de la...
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Avis 20171292
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20183979
RATP
Publication en ligne des données brutes des incidents survenus sur la ligne B du RER, à savoir à...
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Conseil 20184341
Direction de l'eau et la biodiversité (à n'utiliser que pour les conseils)
Modalités de publication en ligne, en application du 3° de l'article L312-1-1 du code des...
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Avis 20184904
Ministère de l'Intérieur
Publication en ligne du rapport sur la lutte contre les cybermenaces en matière de sécurité intérieure.
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Avis 20184908
Ministère de la culture
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20184911
Ministère de l'économie et des finances
Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
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Avis 20182684
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne de l'état spécial TEOM 2017, comprenant notamment les informations...
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Avis 20175209
Ministère de la culture
Communication et publication en ligne des documents suivants concernant la commission pour la...
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Avis 20175398
Mairie de Carpentras
Publication en ligne des délibérations et leurs annexes relatives à la décision de faciliter...
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Avis 20175399
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
1) communication par courriel des documents suivants :
a) les délibérations déterminant le mode...
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Avis 20175417
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, de l'état spécial retraçant le...
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Avis 20175554
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site de la communauté de communes du Grand Chambord des documents suivants...