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Avis 20181638
Etablissement Public des Stations d'Altitude (EPSA)
Communication, de préférence sous forme dématérialisée, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20182045
Mairie de Somain
Communication de l'arrêté municipal, ou tout autre document, relatif au changement de...
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Avis 20172497
Mairie de Lançon-de-Provence
Copie de l'ensemble du dossier relatif à la réalisation d'une aire de jeux en face de la...
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Avis 20172555
Mairie de Pirou
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à un terrain de sport...
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Avis 20172992
Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération
Copie des autorisations et des actes juridiques concernant le « musée promenade » :
1) la...
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Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...
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Avis 20174383
Communauté d'agglomération du Muretain
Copie de documents à la suite de sa chute survenue le 5 janvier 2017 rue Beaucru à Roquettes...
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Conseil 20185133
Mairie de Montenay
Caractère communicable de plans relatifs à des travaux en cours sur la commune (réfection...
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Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...
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Avis 20180206
Mairie du Malzieu-Forain
Copie des comptes rendus des procès-verbaux relatifs aux travaux en cours au lieu-dit Couffours...
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Avis 20180310
Mairie de La Garenne-Colombes
Copie de documents relatifs au projet de square public situé à l'intersection de la rue des...
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Avis 20185221
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le projet...
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Avis 20185378
Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche (SDE07)
Communication de la convention de surplomb autorisant le « survol » de sa propriété dans le...
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Avis 20184586
SNCF Réseau
Communication de l'accord du gestionnaire du domaine public ferroviaire (SNCF RESEAU) pour...
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Avis 20192818
Mairie d'Epernon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des documents relatifs aux...
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Avis 20191472
Mairie de Léobard
Copie des documents suivants, relatifs au projet d'urbanisme portant sur la démolition d'une...
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Avis 20190828
Mairie d'Anglet
Communication, dans le cadre d'aménagements de trottoirs réalisés par la commune, du plan de...
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Avis 20192484
Mairie de Jonage
Communication, dans le cadre de la construction d'un collecteur d'eau de pluie sur la parcelle...
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Avis 20194911
Mairie de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Copie des documents suivants concernant la procédure d'installation d'un pylône relais de...
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Avis 20195533
Mairie de Saint-Pierre-du-Champ (43)
Communication des documents relatifs à l'étude et au financement d'un espace de loisirs centré...