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Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20214898
Mairie de Loire-sur-Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214930
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie du cahier des clauses administratives particulières signé concernant le marché n° 647A‐13M...
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Avis 20214937
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Mise à disposition des documents suivants :
1) le plan des opérations d’assainissement 2015‐2025...
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Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...
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Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...
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Avis 20215068
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Copie, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant...
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Avis 20215099
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)
Communication du contrat de partenariat passé avec la société X pour le développement et...
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Avis 20215195
Mairie d'Etampes
Communication des documents suivants relatifs au marché d’impression /brochage/gravage pour la...
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Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215464
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie, de préférence par courrier électronique, des rapports et contrats de délégation de...
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Avis 20215500
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...
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Avis 20215512
Ministère de la culture
Copie des documents suivants concernant l'intervention de l'entreprise campanaire X au niveau du...
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Avis 20215596
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75)
Copie, de préférence par voie numérique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20215672
Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Copie, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20215687
Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise (SMMAG)
Communication des documents suivants concernant le contrat signé en 2019 avec la société X...
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...
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Avis 20215311
Union régionale des professionnels de santé infirmiers d'Ile-de-France (URPS 75)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...