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Avis 20160065
Collège Charlemagne
Copie intégrale des documents suivants concernant leur fils, X :
1) son dossier scolaire...
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Avis 20160078
Mairie de la Chapelle-sur-Aveyron
Copie du compte rendu comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental...
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Avis 20160481
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication de son dossier scolaire au lycée Pardailhan à Auch.
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Avis 20160665
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents administratifs comportant les informations suivantes :
- pour...
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Avis 20155630
Ecole primaire publique Les Blaquières
Communication des documents suivants :
1) le certificat de radiation (EXEAT) de son fils X pour...
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Avis 20155656
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des effectifs des classes dans les écoles, collèges, lycées publics et privés,...
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Avis 20155710
Mairie de Pantin
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces relatives à la vie scolaire et périscolaire...
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Avis 20155739
Mairie d'Albi
Copie des dossiers d'inscription scolaire de ses enfants X.
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Avis 20155741
Collège Eugène Carrière
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion de l'équipe...
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Avis 20155742
Ecole primaire de La Londe
Copie du rapport d'accident scolaire survenu le 19 mars 2015, dont la fille de son assurée, X, a...
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Avis 20155830
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, par courrier électronique, de tous les documents administratifs le concernant...
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Avis 20155876
Crèche « Les Petits d'homme » de Pantin
Communication d'une copie de l'intégralité des pièces relatives à l'inscription de ses filles X...
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Avis 20155967
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Copie des conclusions de l'enquête réalisée au sein de l’école élémentaire Armand Barbès de Nîmes.
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Avis 20150823
Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg
Copie des documents suivants relatifs à la non admission de son fils, X X, en classe de 5ème «...
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Avis 20151506
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication des documents contenant les données chiffrées et les méthodes de travail ayant...
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Avis 20150067
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l’école...
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Conseil 20150199
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Caractère communicable, au père d'un enfant, des pages du cahier de sortie des activités...
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Avis 20150213
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants concernant l'inscription de son fils en classe de seconde,...
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Avis 20150292
Ecole Sainte-Elisabeth de Paris 15e
Communication d'une copie de l'intégralité du dossier de sa fille mineure X, constitué par la...
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Avis 20150331
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication d'une copie des données le concernant relatives au dossier n° 13-X de la « base...