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Avis 20143524
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché de gestion des déchetteries...
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Avis 20133214
Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Communication des réponses techniques relatives au marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20133283
Conseil général du Doubs
Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...
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Avis 20133422
Mairie de Sartène
Copie du mémoire technique produit par le Bureau d'études habitat (BEH) dans le cadre du marché...
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Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes
Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...
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Conseil 20133867
Conseil général de la Manche
Caractère communicable, aux sociétés Toffolluti et Cotref, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20133924
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie du rapport d'analyse et de présentation des offres, sans occultation des mentions...
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Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre
Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20131983
Office public de l'habitat de Courbevoie
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...
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Avis 20132131
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...
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Avis 20132686
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, sans occultations excessives des mentions couvertes par le...
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Avis 20132709
Mairie d'Evreux
Communication du bordereau des prix du titulaire concernant les lots n° 1 et 2 du marché public...
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Avis 20132746
Lycée Val de Garonne
Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues pour les lots n° 3,...
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Conseil 20132817
Conseil général du Doubs
Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...
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Avis 20132847
Mairie d'Argenteuil
Communication des attestations et des certificats remis par le candidat retenu pour le lot n° 1...
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Avis 20132915
Communauté de Communes de la Côte des Mégalithes (CCCM)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20132924
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le renforcement...
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Avis 20133127
Conseil général de la Haute-Vienne
Copie du bordereau des prix de la SARL Transports XXX XXX, attributaire du marché public ayant...