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Avis 20184505
Mairie de Chanteloup
Communication, au format papier ou par voie électronique, du dossier du plan local d'urbanisme...
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Avis 20184749
Mairie de Coulombs-en-Valois
Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le document...
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Avis 20184869
Mairie de Maninghen-Henne
Copie du règlement d’urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune et applicable aux...
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Avis 20185062
Préfecture de la Manche
Communication, dans le cadre de travaux à réaliser par les pouvoirs publics près de la résidence...
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Avis 20185079
Mairie de Lorgues
Communication intégrale, dans le cadre d'un recours gracieux contre la décision de refus opposée...
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Avis 20185279
Mairie de La Londe-les-Maures
Communication de la convention d'occupation du domaine public concernant les terrasses du...
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Avis 20193429
Mairie de Larçay
Communication, par voie électronique ou sur un CD-Rom, soit par mail soit par le biais du...
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Avis 20191327
Mairie d'Hasparren
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20191559
Mairie de Borgo
Communication du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique relative à...
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Avis 20191788
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique ou par téléchargement, de l'intégralité du dossier du...
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Avis 20191898
Mairie de Le Grand-Bornand
Copie des avis des personnes publiques associées, émis dans le cadre du projet du Plan local...
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Avis 20192032
Mairie de Gometz-le-Châtel
Copie, avec règlement, le cas échéant, à la charge de ses clientes, des frais de reproduction,...
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Avis 20192036
Mairie de Fronton
Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...
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Avis 20192088
Mairie d'Ancenis-Saint-Géréon
Communication, dans le cadre du recours gracieux formulé par ses clients contre la délibération...
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Avis 20192134
Mairie de Copponex
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...
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Avis 20192162
Mairie de Morsang-sur-Orge
Communication de l'arrêté du Maire en date du 18 août 1988 annexant les règles du lotissement du...
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Avis 20192296
Mairie de Gruissan
Communication par voie électronique, à défaut sur CD ROM ou clé USB, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192432
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Communication pour ses clients propriétaires, sur la commune, de plusieurs parcelles...
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Avis 20192465
Mairie de Landry
Communication, dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, de...
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Avis 20192491
Mairie d'Yutz
Communication des pièces suivantes afférentes à la procédure de révision du PLU, manquantes lors...