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Conseil 20161256
Communauté d'agglomération Tours plus
Caractère communicable de « L'enquête Origine/Destination - Montée/Descente du réseau bus+tram...
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Conseil 20161348
Communauté d'agglomération Tours plus
Caractère communicable d'un document concernant « Les chiffres de fréquentation du réseau de...
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Avis 20171327
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des contrats conclus entre le...
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Avis 20162949
SNCF
Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...
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Avis 20162952
Communauté d'agglomération Tours plus
Copie de la délibération en date du 25 novembre 2015, modifiant le règlement de « Fil blanc »,...
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Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.
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Avis 20163423
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
Copie de documents relatifs au programme Canfraneus II :
1) l'étude socio-économique datant de...
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Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 :
1) la composition des conseils...
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Avis 20160021
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)
Copie du registre des contrôles techniques des appareils automatiques de distributions de titres...
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Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
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Avis 20160486
SNCF Réseau
Copie des documents réglementaires portant autorisation d’aménager construire ou de modifier des...
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Avis 20160502
Conseil départemental du Lot
Communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la...
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Avis 20155851
SNCF
Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...
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Avis 20156114
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
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Avis 20154730
SNCF
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un litige à la suite de l'avis...
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Avis 20154966
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
Copie des résultats de l'étude socio-économique fixée par délibération n° 2012.2332.CP de la...
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Avis 20155262
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Copie de l'intégralité du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement...
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Avis 20151052
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale de Poissy, des études préalables de...
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Avis 20145099
Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération grenobloise
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision portant modification du choix...
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Avis 20150225
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des éléments suivants :
1) la liste des sociétés effectuant des transports...