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Avis 20124368
Direction départementale des territoires de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les permis de construire ou autorisations de travaux...
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Avis 20124380
Préfecture de la Corrèze
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20124395
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants :
1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...
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Avis 20124396
Conseil général du Vaucluse
Copie de l'évaluation établie par le service foncier préalablement à l'acquisition des parcelles...
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Avis 20124397
Mairie de Cahors
Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...
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Avis 20124399
Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut-Jura
Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à l'installation d'une micro-station d'épuration...
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Avis 20124417
Communauté d'agglomération de Metz métropole
Copie de l’avis technique relatif au permis de construire de M. et Mme XXX concernant l’immeuble...
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Avis 20124428
Mairie de Saint-Nom-la-Bretèche
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au chantier d'aménagement et de...
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Avis 20124501
Mairie de Mende
Copie de documents relatifs au permis de construire du gymnase de La Vernede :
1) l'arrêté...
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Avis 20124585
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants, produits lors de l'élaboration du décret n° 2012-995 du 23...
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Avis 20124602
Mairie de Biéville-Beuville
Copie de documents relatifs à la construction d'un magasin Carrefour-Contact et d'une station...
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Avis 20124901
Mairie de Saubrigues
Copie de l'avis émis par ERDF relatif à la demande de certificat d'urbanisme déposée par la SCI...
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Avis 20124928
Mairie de Saujac
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux travaux de remblaiement entrepris par la...
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Avis 20124957
Communauté d'agglomération du Soissonnais
Copie du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme du soissonnais (SDAU) approuvé le 23 octobre 1973.
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Avis 20130062
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Copie de documents relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur...
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Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...
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Avis 20130071
Mairie de Houplin-Ancoisne
Consultation de documents relatifs à deux déclarations préalables (DP 05931611B0039 et DP...
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Avis 20130075
Mairie d'Ambazac
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...
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Avis 20130101
Mairie de Conty
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire relatif à...
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Avis 20130182
Mairie de Tournefeuille
Copie de documents relatifs à la ZAC de Ferrolèbres et à la procédure d'expropriation :
1) les...