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Avis 20131369
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants concernant le bâtiment dénommé « Serre de Valois », situé...
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Avis 20131478
Mairie de Torcheville
Copie des documents suivants relatifs à la démolition d'une salle situé sur un terrain mis à la...
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Avis 20131494
Mairie de Plérin
Copie des arrêtés municipaux fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune et...
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Avis 20131495
Mairie de Ploufragan
Copie de l'arrêté municipal fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune.
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Avis 20131498
Mairie d'Assérac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131500
Mairie de La Chapelle-des-Marais
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131502
Mairie de Donges
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131504
Mairie de Missillac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131506
Mairie de Saint-André-des-Eaux
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131509
Mairie de Saint-Lyphard
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131510
Mairie de Saint-Molf
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131511
Mairie de Sainte-Reine-de-Bretagne
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20131594
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
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Avis 20131614
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport de la visite du bâtiment situé au 10 rue Victor Duruy à...
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Avis 20131615
Préfecture de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20030229
préfet de la région Nord-Pas-de-Calais
- document unique de programmation régionale accompagné du complément connexe portant sur les...
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Conseil 20031169
maire d'Eauze
- caractère communicable de la liste nominative des propriétaires de résidences secondaires sur...
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Avis 20032794
président-directeur général de la RATP
- copie de documents concernant le hall de maintenance construit à l'occasion des travaux de la...
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Avis 20184290
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants :
A)
1) l’ensemble des documents préalables concernant la...