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Avis 20160533
Ministère de la défense
Communication, sans occultation, des procès-verbaux des commissions d'avancement des tableaux...
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Avis 20160567
Centre hospitalier de Saint-Quentin
Communication des tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hospitalière...
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Avis 20160581
Ministère de l'intérieur
Copie de la décision ministérielle ordonnant la mutation dans le cadre du mouvement « polyvalent...
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Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
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Avis 20160742
Vacances Animation Loisirs (VAL) de Courbevoie
Communication des documents suivants relatifs à la suspension de Monsieur X, animateur de centre...
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Avis 20155634
Ministère de l'intérieur
Communication de la note DCSP/SDRHL/DGAP/CEA/N° 10729 en date du 3 décembre 2014 émanant du...
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Avis 20155687
Université de Cergy-Pontoise
Communication du rapport du jury du concours interne d'ingénieur d'études BAP J chargé de...
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Avis 20155825
Hospices civils de Lyon
Communication de la décision d'affection de sa cliente au secteur « neuro poste "auto laveuse" »...
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Avis 20155827
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication intégrale, et non partielle, d'une copie de l'acte de candidature de Madame X...
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Avis 20155847
Ministère de la justice
Communication du document attestant du statut, du grade et de l'affectation de Madame X,...
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Avis 20155973
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du tableau préparatoire établi par liste nominative et alphabétique des agents...
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Avis 20156012
Ministère de la justice
Copie des rapports de mutation à caractère social le concernant établis par Madame X pour les...
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Avis 20156015
La Poste
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des appréciations dont son client a...
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Avis 20156024
Office national des forêts (ONF)
Copie du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire centrale du corps...
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Avis 20156072
Ministère de la justice
Copie du compte rendu de l'entretien qu'elle a eu en vue d'obtenir le poste de chef de greffe au...
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Avis 20156083
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication de l'arrêté collectif de mutation en date du 14 mai 2013.
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Avis 20156084
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la décision refusant la mutation demandée par sa cliente le 2...
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Avis 20155281
Mense épiscopale de Metz
Copie des documents suivants :
1) le statut des personnels de la Curie diocésaine signé par...
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Avis 20150831
Mairie de Thénezay
Copie des documents suivants :
1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...
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Avis 20150840
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication des éléments d'appréciation portés par la commission sur sa candidature dans le...