-
Avis 20133420
Préfecture du Finistère
La copie des plans d'épandage concernant :
1) Monsieur XXX XXX (Kervinion, Plouigneau) ;
2)...
-
Avis 20133688
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants :
1) toute pièce (échange de courriers, dossier éventuel...
-
Avis 20133703
Mairie de Plouigneau
Communication des informations suivantes, contenues dans les conventions rattachées au plan...
-
Avis 20133734
Mairie de Baisieux
Communication des éléments suivants, concernant le produit pulvérisé dans les caniveaux et sur...
-
Avis 20131882
Comédie française
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de désamiantage :
1) les cédéroms...
-
Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
-
Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...
-
Avis 20132862
Mairie de Briançon
Copie de l'étude acoustique concernant le skate-park Hangar Zéro, réalisée par la société...
-
Avis 20132930
Mairie de Manosque
Communication de l'analyse des risques réalisée préalablement à l'enlèvement des tôles amiantées...
-
Avis 20132975
Mairie de Parthenay
Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay :
1) le dossier...
-
Avis 20130450
Office public de l'habitat du département du Doubs « Habitat 25 » (OPH 25)
Communication d'une copie des rapports et tableaux complets établis à la suite des mesures...
-
Avis 20130577
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...
-
Avis 20124509
Préfecture de la région Bretagne
Communication des éléments suivants concernant la mise en œuvre du protocole signé le 12 mars...
-
Avis 20124182
Aéroports de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...
-
Avis 20131330
Université Pierre et Marie Curie
Communication des éléments suivants concernant l’alimentation en eau potable du campus Jussieu...
-
Avis 20180246
Agence Parisienne du Climat
Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...
-
Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...
-
Avis 20185748
Territoires Rennes
Copie des rapports HPC-F 1 A/2.11.4111 ENVIROTEC relatifs à la pollution des sols (îlot PC4 ZAC...
-
Avis 20185785
Préfecture de l'Hérault
Communication sous format électronique par mail en priorité, ou sous format papier, des...
-
Avis 20190033
Agence française pour la biodiversité
Communication du rapport rédigé suite à la visite effectuée conjointement par la direction...