-
Avis 20165019
Mairie d'Issarles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre...
-
Avis 20163802
Mairie de Levens
Communication des documents suivants relatifs aux manifestations à caractère privé qui se sont...
-
Avis 20163869
Mairie des Contamines-Montjoie
Communication des pièces justificatives correspondant aux lignes de comptes suivants :
1) le...
-
Avis 20163883
Préfecture du Gard
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération autorisant la commune...
-
Avis 20172196
Mairie de Carhaix
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail, bulletins de salaires,...
-
Avis 20172233
Mairie de Saint-Martin-lez-tatinghem
Copie, par courrier électronique, de préférence au format Excel, des documents suivants, pour...
-
Avis 20165287
Mairie de Petit-Canal
Copie de tout document relatif à l'audit financier de la commune réalisé à la suite de...
-
Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
-
Avis 20165669
Mairie de Les Belleville
Communication, par consultation ou délivrance de copies, des délibérations et leurs annexes se...
-
Avis 20165670
Mairie de Vaulx-en-Velin
Consultation des éléments suivants :
1) le dernier bilan social de la commune en date de juin...
-
Avis 20162176
Mairie de Saint-Jean-de-Bournay
Consultation des documents suivants :
1) tous les documents complets de l'opération...
-
Avis 20160767
Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Copie, des comptes administratifs vérifiés par Monsieur X, en sa qualité de maire, concernant...
-
Avis 20161139
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
-
Avis 20161187
Mairie de Claye-Souilly
Copie des actes de caution signés avec les banques HSBC FACTORING France, CIC BANQUE SNVB et la...
-
Avis 20161475
Mairie de Rempnat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés des...
-
Avis 20162794
Mairie de Gilette
Copie du justificatif de paiement de la somme de 800 euros à la commune, par Monsieur X, prévu...
-
Avis 20163384
Maisons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
-
Avis 20163393
Mairie d'Emmerin
Communication des documents suivants concernant l'association CAFFES, domiciliée 7-9 rue des...
-
Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
-
Avis 20160329
Mairie de Barneville-Carteret
Copie des factures relatives à l'intervention de la commune sur la brèche de la digue du polder...