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Avis 20162003
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Génie civil » concernant le marché public...
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Avis 20161052
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Génie civil » et n° 2...
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Avis 20161056
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Enrobés » du marché public portant...
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Avis 20161058
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet « Génie civil...
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Avis 20161059
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Eclairage public Haute-Corse »...
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Avis 20161435
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 « Eclairage public », n° 4...
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Avis 20155593
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
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Avis 20155971
Collectivité territoriale de Corse
Copies des courriers suivants afférents à son dossier et concernant son altercation avec...
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Avis 20153963
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil exécutif décidant de son...
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Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
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Conseil 20143783
Collectivité territoriale de Corse
1) caractère communicable, au conseil d'une société candidate à différents marchés publics de la...
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Avis 20132120
Collectivité territoriale de Corse
Copie de l'état descriptif et estimatif des travaux ayant fait l'objet de l'arrêté ARR 12 01218...
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Avis 20130334
Collectivité territoriale de Corse
Communication de l'ensemble des pièces contractuelles relatives au marché public ayant pour...
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Avis 20192494
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents relatifs au dossier de demande d’allocation personnalisée...
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Avis 20190914
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants :
1) le CCTP du marché de télégestion du 07 septembre 2018...
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Avis 20192495
Collectivité territoriale de Corse
Communication, dans le cadre du projet de requalification de la rocade d’Ajaccio, des documents...
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Avis 20203876
Collectivité territoriale de Corse
Communication des rapports d'expertises, adressés directement à son client, réalisés par les Docteurs X.
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Avis 20203031
Collectivité territoriale de Corse
Copie de l'autorisation de voirie qui prescrivait des aménagements, à la charge de la...
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Avis 20213073
Collectivité territoriale de Corse
Communication des arrêtés attributifs de subventions, pris par la collectivité de Corse ainsi...
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Avis 20213729
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...