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Avis 20172304
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de certaines pièces du dossier relatif à la ligne 2 de tramway - dénommée « ligne...
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Avis 20165376
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Copie des documents contenant les obligations contractuelles en vigueur entre le département du...
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Avis 20165462
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication des documents suivants :
1) la décision ministérielle relative au classement en...
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Avis 20170003
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Accès à la base légale instaurant les conditions permettant de bénéficier de la carte « ZOU...
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Avis 20170088
SNCF
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la SNCF adressée au président de la région...
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Avis 20161857
Groupe Keolis (siège)
Copie des documents suivants qui concernant les agents de contrôle 56 et 57 :
1) l'agrément...
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Avis 20161908
SNCF
Copie du préavis de grève relatif au mouvement interprofessionnel du 31 mars 2016.
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Avis 20162029
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des valeurs foncières déclarées à l'occasion des mutations intervenues dans les...
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Avis 20162544
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Communication du document cadre du projet relatif à la nouvelle organisation du réseau bus.
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Avis 20170124
Eurométropole de Strasbourg
Communication, sur clé usb fournie par le demandeur, des études d'avant-projet de création d'un...
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Avis 20170320
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie de la décision du STIF accordant le 7 décembre 2016 la gratuité de l'intégralité du réseau.
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Avis 20170507
Société Oc'Via Construction
Copie de l'ensemble des rapports établis par Monsieur X, expert missionné par la société OC'VIA,...
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Avis 20161073
Société Phébus-Kéolis
Copie du contrat passé avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de...
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Avis 20161088
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire du Grand Chalon, de documents relatifs à la...
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Avis 20161178
SNCF
Communication des documents faisant apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le...
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Conseil 20161256
Communauté d'agglomération Tours plus
Caractère communicable de « L'enquête Origine/Destination - Montée/Descente du réseau bus+tram...
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Conseil 20161348
Communauté d'agglomération Tours plus
Caractère communicable d'un document concernant « Les chiffres de fréquentation du réseau de...
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Avis 20171327
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des contrats conclus entre le...
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Avis 20171454
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
Copie de la délégation de service public 2017-2023 relatif à la gestion des transports urbains...
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Avis 20162949
SNCF
Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...