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Avis 20181755
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants :
1) dans le cadre de l'obtention de l'indemnité journalière...
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Avis 20172411
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, par voie électronique ou, à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20172523
Mairie de Rosny-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) le registre des actes administratifs, où doit figurer son...
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Avis 20172565
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie des documents suivants :
1) le contrat de travail de Monsieur X, chargé de mission auprès...
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Avis 20172581
Centre Hospitalier de Bar-le-Duc
Copie du courrier présenté lors du directoire qui s'est tenu le 24 avril 2017 exigeant une...
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Avis 20173033
Centre communal d'action sociale de Toul
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces contenues dans son dossier...
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Avis 20174231
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) les décisions individuelles de nomination au grade de...
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Avis 20173273
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté portant radiation des cadres de Monsieur X,...
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Avis 20141566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication des documents suivants concernant le département couvert par le SDIS 11 :
1) les...
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Avis 20141606
Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes (CGFPT 05)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative paritaire du 28...
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Avis 20141787
Mairie de Bagnolet
Copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'un service de police municipale :
1)...
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Avis 20141807
Parc naturel régional de la Montagne de Reims
Communication des documents suivants :
1) son arrêté d'affectation au service de restauration...
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Avis 20142321
Mairie de Marseille
Communication des dossiers des candidats ayant été nommés au poste de rédacteur territorial...
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Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
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Avis 20140508
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents justifiant et faisant...
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Avis 20143545
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à Messieurs XXX XXX et XXX XXX, agents de...
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Avis 20131746
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communication d'une copie de la liste des agents travaillant pour la communauté d'agglomération...
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Avis 20132761
Mairie de Aussonne
Copie des documents suivants :
1) le tableau des avancements proposés pour la commission...
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Avis 20132786
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
Communication des documents suivant concernant son dossier d'accession à la promotion interne de...
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Avis 20132843
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs aux résultats du concours ouvert par arrêté du 7...