-
Avis 20173788
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs à la création du service de...
-
Avis 20173220
Mairie de Neuilly-Plaisance
Communication des documents suivants :
1) la liste du personnel de la ville (par ordre...
-
Conseil 20173432
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Caractère communicable, au directeur général des services (DGS) d'une collectivité territoriale...
-
Conseil 20184852
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Caractère communicable, aux agents, de l'intégralité d'un rapport d'enquête administrative suite...
-
Conseil 20184898
Mairie de Saint-Etienne
Caractère communicable, par courrier électronique, aux agents et à leur organisation syndicale,...
-
Avis 20182718
Mairie de Saint-Ouen
Communication du document relatant les résultats de l'enquête diligentée par la mairie, auprès...
-
Avis 20180073
Mairie de Guemps
Communication des délibérations portant sur le temps de travail.
-
Avis 20180127
Mairie d'Evreux
Copie par envoi postal des documents suivants :
1) concernant le poste de Monsieur X :
a) l'acte...
-
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
-
Avis 20184862
Communauté de communes du pays de Chalindrey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le protocole...
-
Avis 20191956
Mairie de Saint-Georges-de-Reneins
Communication des documents relatifs aux règles instituant les congés annuels et la réduction du...
-
Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
-
Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
-
Avis 20190220
Institution Interdépartementale du Parc du Tremblay
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur du conseil d'administration du...
-
Avis 20185333
Mairie de Brax
Communication, par courrier électronique, ou, au format papier, avec remise en main propre, du...
-
Avis 20193219
Mairie de Lognes
Communication du dernier bilan social de la commune.
-
Avis 20193630
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport de la mission d'analyse de situation du service « Culture interne » de la MEL.
-
Avis 20193877
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Communication de la demande officielle du syndicat force ouvrière (FO) adressée au CIG, relative...
-
Avis 20194252
Conseil départemental de la Moselle
Communication de l'audit portant sur la territorialisation de la direction de la Solidarité...
-
Avis 20203156
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par courrier électronique, au format pdf, du ou des projet(s) de service dont il...