-
Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20162222
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) les quatre derniers tableaux d’avancement de grade de...
-
Avis 20162256
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) l'avis de la commission...
-
Avis 20162265
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants le concernant :
1) les éléments de son dossier personnel...
-
Avis 20162269
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des éléments suivants :
1) le courrier daté du 7 décembre 2000 émanant du...
-
Avis 20162301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
-
Avis 20162310
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la Commission administrative...
-
Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
-
Avis 20162333
Ministère de la justice
Communication de l'intégralité des documents administratifs nominatifs la concernant contenus au...
-
Avis 20162340
Rectorat de l'académie de Guyane
Copie du compte-rendu de l'expertise médicale le concernant effectuée le 23 février 2016.
-
Avis 20162567
La Poste
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier administratif ;
2) la fiche...
-
Avis 20162585
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication de la dernière délibération concernant les avancements d'échelons au mini et/ou maxi.
-
Avis 20162611
Agence régionale de santé Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (Direction générale)
Copie des procès-verbaux de la CAPL 8 des aides soignantes de Châteauvillain pour la période du...
-
Avis 20162620
Premier ministre
Copie des contrats de recrutement de Mesdames et Messieurs X, X, X, X, X, X, X, X, X, et X.
-
Avis 20162627
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Copie, afin de faire valoir l'intégralité de ses droits pour son avancement, des feuilles de...
-
Avis 20162652
Centre Hospitalier de Bar sur Seine
Communication de la liste des agents de l'établissement en contrat à duré déterminée (CDD) et en...
-
Avis 20162684
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) la décision par laquelle...
-
Avis 20162694
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des CAPL des années 2013, 2014 et...
-
Avis 20162695
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie des documents suivants :
1) le classement officiel sur la liste de promotion à...
-
Avis 20160783
Mairie de Deshaies
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recrutement par la mairie de Madame...