-
Avis 20161870
Communauté de communes Coeur d'Yvelines
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161871
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161872
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161874
Communauté de communes Contrée d'Ablis - Portes d'Yvelines (CAPY)
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal, des...
-
Avis 20161875
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161876
Communauté de communes des Etangs
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161877
Communauté de communes du plateau de Lommoye (CCPL)
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161977
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication de l'ensemble des enregistrements audio de la régulation du Service d'Aide...
-
Avis 20160952
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication d'une copie de la « fiche de notation » établie par le jury de la session 2015 du...
-
Avis 20161290
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au concours de recrutement...
-
Avis 20160735
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication de la grille la concernant ayant servi de support au jury du concours d'attaché...
-
Avis 20151085
Direction départementale de la cohésion sociale des Bouches-du-Rhône (DDCS 13)
Copie des documents suivants :
1) les rapports d'expertises des 16 mars 2015, 12 mai 2004, 8...
-
Avis 20150060
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication des documents suivants :
1) la lettre du 3 octobre 2005 de son client adressée à...
-
Avis 20144562
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des documents suivants :
1) le tableau par année et par établissement des...
-
Avis 20144930
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif médical (CCM) de l'hôpital Trousseau...
-
Avis 20173384
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication des bordereaux de notation relatifs aux épreuves de l’examen professionnel...
-
Avis 20142059
Service départemental d'incendie et de secours du Val d'Oise (SDIS 95)
Communication du procès-verbal d'intervention des sapeurs-pompiers au bénéfice de Madame XXX...
-
Avis 20141036
Mairie de Buc
Copie des documents suivants :
1) l’acte par lequel il a été procédé à la désignation d'un...
-
Conseil 20141300
Service départemental d'incendie et de secours du Finistère (SDIS 29)
Caractère communicable à un agent, du contrat d'assurance de la SOFCAP concernant les risques...
-
Avis 20143225
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Communication des documents suivants :
1) les derniers rapports transmis par la médecine...