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Avis 20153050
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs du dossier « Requins » :
1) la composition détaillée du comité...
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Avis 20153237
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants :
1) le dernier bilan des relevés quotidiens de piégeage réalisé...
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Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...
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Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la...
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Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...
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Avis 20153724
Préfecture de la Haute-Saône
Communication de l'avis de l'autorité environnementale relatif au dossier de demande de...
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Avis 20153800
Mairie de Moulins
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...
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Avis 20153801
Mairie de Néris-les-Bains
Communication de l'arrêté municipal ou préfectoral autorisant une battue aux corvidés dans le...
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Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
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Avis 20143941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication d'une copie du tableau récapitulatif des destructions d'animaux réalisées par...
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Avis 20180894
Conservatoire du littoral
Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...
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Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
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Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
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Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...
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Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin :
1) les...
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Avis 20180935
Préfecture de la Lozère
Communication des documents suivants relatifs au parc animalier de Saint-Lucie :
1) la copie de...
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Avis 20181427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de l'avis du comité socio-économique sur les quotas d'anguilles de moins de 12 cm pour les...
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Avis 20181760
Préfecture Maritime de la Méditerranée
Copie du rapport d’enquête concernant la dizaine de dauphins gravement blessés et échoués sur...