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Avis 20165000
Orange Groupe
Communication de son dossier administratif et médical établi afin que le comité médical des...
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Avis 20170404
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les rapports du docteur X des dates suivantes :
a) le...
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Avis 20171485
La Poste
Communication des pièces médicales complémentaires demandées par la commission de réforme...
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Avis 20154733
La Poste
Communication d'une copie du tout document le concernant (rapport, certificat médical ou...
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Avis 20153004
La Poste
Communication d'une copie des procès-verbaux de la commission reclassement réadaptation...
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Avis 20153260
La Poste
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier adressé au Docteur X, médecin...
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Avis 20153523
La Poste
Communication des courriels et courriers la concernant transmis par ses supérieurs hiérarchiques...
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Avis 20154398
Orange Groupe
1) communication, de préférence par envoi postal, de la décision précisant le changement de sa...
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Avis 20172826
Orange Groupe
Communication de l'intégralité des états détaillés de ses congés maladie à plein et demi...
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Avis 20174373
La Poste
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20180081
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) dans sa demande faite le 14 novembre 2017 :
a)...
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Avis 20185470
La Poste
Copie, dans le cadre de sa convocation du 19 octobre, de la demande adressée par son employeur...
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Avis 20191335
Orange Groupe
Communication des documents suivants le concernant :
1) la pièce relative aux sanctions de la...
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Avis 20192948
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
I) l'attestation le concernant délivrée par son...
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Avis 20185868
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal en recommandé, de l'intégralité...
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Avis 20211081
La Poste
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la lettre de mission du...
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Avis 20215822
La Poste
Communication des textes réglementaires qui s'imposent à La Poste en matière de traitement des...