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Avis 20165868
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20165902
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20163187
Mairie de Culin
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 28 septembre 1926.
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Avis 20155233
Direction générale des patrimoines
Communication des échanges entre le service des Archives de France et Monsieur X se rapportant...
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Avis 20153231
Ministère des Armées
Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...
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Avis 20175286
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20175439
Mairie de Saint-Denis
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X en date du 14 janvier 1939.
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Avis 20182280
Mairie de Dreux
Communication, par courrier électronique et non consultation sur place comme proposé par...
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Avis 20182099
Mairie de Charleville-Mézières
Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X, décédée le 10 mai 1978 dans la commune.
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Avis 20180261
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20185481
Mairie de Paris
Communication de l'acte de naissance intégral de Monsieur X né le X à Paris (75019).
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Avis 20190151
Ministère des Armées
Communication des documents et éléments suivants :
1) compléments d’information souhaités par le...
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Avis 20191820
Mairie de Laigné-en-Belin
Communication, dans le cadre de recherches généalogiques, de l'acte de Madame X décédée le X...
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Avis 20191985
Mairie de Lyon
Copie intégrale des actes de naissance de Monsieur X, né le X, et de Madame X, née le X, dans le...
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Avis 20192339
Mairie d'Argenteuil
Copie des actes de décès de :
1) Monsieur X décédé le X ;
2) Monsieur X décédé le X.
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Avis 20191374
Mairie d'Albiez-Montrond
Consultation des archives de la commune, notamment tous les documents ayant un lien direct ou...
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Avis 20193486
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193709
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20194891
Mairie de Saint-Jeoire-en-Faucigny
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le X, sachant que seul un extrait sans...
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Avis 20194546
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Copie du mémoire de proposition à la nomination ou à la promotion dans l'ordre national de la...