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Avis 20164543
Mairie de Boisemont
Copie de documents relatifs aux parcelles appartenant à la commune cadastrées n° 256, 459 et 481...
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Avis 20164923
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie de l'acte de propriété du département d'Ile-et-Vilaine concernant le terrain d'emprise...
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Avis 20172108
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents suivants, portant sur le raccordement de la maison de ses clients -...
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Avis 20172371
Mairie de Toufflers
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de ses voisins, la SARL X en date du...
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Avis 20170137
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude exploratoire réalisée à la...
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Avis 20170309
Mairie de Barneville-Carteret
Copie de la note de renseignement d'urbanisme n° 050 031 05 K001 délivrée le 2 février 2005 et...
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Avis 20170647
Mairie de Saint-Pierre de Rivière
Copie des documents suivants relatifs au dossier global d'implantation et de réalisation de...
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Avis 20171371
Mairie de Parigné-L'Evêque
Communication des documents relatifs au litige concernant la création de la voie CR 112,...
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Avis 20171570
Mairie de Sète
Communication de cartes du réseau de la voirie, à savoir deux planches au 1/5000e, dont...
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Avis 20154686
Mairie d'Allondrelle-la-Malmaison
Copie du permis de construire relatif au château d'eau.
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Avis 20154711
Mairie de Jons
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la préfecture en date du 8 septembre 2000...
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Avis 20153397
Mairie de Chambry
Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...
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Avis 20153416
Mairie du Tampon
Copie de documents concernant la résidence Fac 2000 sise rue Maréchal Juin sur la parcelle...
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Avis 20153779
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication d'éléments relatifs à l'élargissement de la Francilienne entre l'autoroute A4 et...
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Avis 20175381
Mairie de Mimizan
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle cadastrée section M n° 20.
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Avis 20175667
Mairie de Grandfontaine (25)
Communication du permis de construire de l'école maternelle construite entre 1973 et 1976,...
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Avis 20180660
ENEDIS (ex-ERDF)
Consultation des documents relatifs à l'implantation de transformateurs électriques sur le...
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Avis 20181081
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement «...
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Avis 20182497
Mairie de Biscarrosse
Communication du permis d'aménager concernant le bassin à flot de Navarosse, ainsi que tous les...
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Avis 20181805
Mairie de Corny-sur-Moselle
Copie de documents concernant une parcelle prévue à être cédée gratuitement à la commune, à la...