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Avis 20183560
Mairie d'Esparron-de-Verdon
Communication des documents suivants concernant le lot n° 13 « Emplacement de 48 anneaux au...
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Avis 20184273
Société publique locale (SPL) Alter Public
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de construction...
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Conseil 20185951
Préfecture du Doubs
Caractère communicable des informations relevant de l'éolien au regard des articles L124-1 et...
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Conseil 20190395
Mairie de Valdeblore
Caractère communicable, à un administré, des documents suivants relatifs au marché public de...
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Conseil 20190401
Préfecture de l'Ain
Caractère communicable des documents suivants :
1) les pièces d'un marché public passé par une...
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Conseil 20190426
Mairie de Lyon
Caractère communicable, en particulier au regard de la protection du secret des affaires et du...
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Conseil 20190443
Mairie de Cernay-la-Ville
Caractère communicable, à la société COTREF n'ayant pas soumissionné au marché public de travaux...
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Avis 20182332
Société d'économie mixte Chamrousse Aménagement (SEM)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, du rapport d'analyse des offres concernant la...
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Conseil 20182385
Préfecture du Val-de-Marne
Caractère communicable, au conseil d'un candidat non retenu, des documents suivants concernant...
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Avis 20182776
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, par courrier électronique au format PDF, des procès-verbaux des conseils d'administration...
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Avis 20182779
Mairie d'Angers
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de construction...
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Avis 20182988
Mairie du Teich
Communication, par voie électronique, du contrat conclu entre la mairie du Teich et l'entreprise...
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Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
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Avis 20183339
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des éléments communicables des dossiers ci-dessous, sans occultation :
1)...
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Conseil 20183889
Mairie d'Escaudes
Caractère communicable, par consultation en mairie, d’un projet de parc photovoltaïque déposé à...
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Conseil 20185152
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Caractère communicable des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens conclus par le...
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Avis 20185212
Ministère de la culture
Publication en ligne du rapport intitulé « L'indemnisation des fournisseurs d'accès à l'internet...
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Conseil 20185450
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant l'accord-cadre à...
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Avis 20183115
Mairie de Moulismes
Communication de la convention d'occupation du domaine public signée entre la commune et la SAS...
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Avis 20184824
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant le marché d'entretien du parc d'appareils...