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Avis 20163592
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'une piste cyclable au bord du...
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Avis 20155317
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)
Consultation des arrêtés d'utilité publique en date du 27 mars 2007 et des arrêtés renouvelant...
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Avis 20155374
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie d'éléments dans le cadre de l'établissement d'un document d'arpentage concernant une...
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Conseil 20155417
Mairie de Haute-Goulaine
Caractère communicable, au format PDF, Word ou Excel, de documents relatifs aux travaux...
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Avis 20155624
Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Montigny-sur-Aube (SIVOM 21)
Copie de documents relatifs aux travaux de voirie réalisés sur la Grande Rue de Brion-sur-Ource...
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Avis 20154744
Mairie de Castelnau-le-Lez
Communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi...
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Avis 20154746
Mairie de Saint-Aunès
Communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi...
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Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
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Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...
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Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne :
1) la...
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Avis 20153779
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication d'éléments relatifs à l'élargissement de la Francilienne entre l'autoroute A4 et...
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Avis 20154069
Mairie de Dannemoine
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
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Avis 20154409
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du courrier adressé à Monsieur X, conseiller régional d'Ile-de-France, concernant le...
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Avis 20184037
Mairie de Poix-Terron
Copie des documents suivants :
1) les plans définitifs des travaux effectués fin 2017-début 2018...
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Avis 20184264
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication du dossier relatif à la modification du projet d'aménagement de la Route Centre...
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Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...
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Avis 20180639
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180640
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180641
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180875
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie ou communication par voie électronique des documents suivants, mentionnés dans le bilan...