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Avis 20180876
Mairie de Montpellier
Copie de la délibération du conseil municipal rétrocédant l’impasse des roitelets (située entres...
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Avis 20181076
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie, par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant le site du...
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Avis 20181095
Préfecture de police de Paris
Communication de l'avis du préfet concernant la modification du plan de circulation dans le...
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Avis 20181144
Mairie de Craintilleux
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'arrêté municipal fixant un sens...
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Avis 20181191
Mairie de Valloire
Communication du tableau des voies communales et des chemins ruraux faisant apparaître la nature...
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Avis 20174636
Mairie de Bourgs-sur-Colagne
Communication, dans le cadre d'un désaccord avec la commune sur le statut juridique de la voie...
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Avis 20182133
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Copie du dossier technique et administratif complet, notamment les analyses environnementales,...
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Avis 20182897
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel ou plateforme de téléchargement, de documents concernant les projets...
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Avis 20183273
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle le ministre compétent a...
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Avis 20183521
Mairie de Montargis
Copie des documents suivants :
1) le dossier envoyé en préfecture comprenant la demande...
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Avis 20181742
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Communication des documents suivants relatifs à la commune et au chemin rural longeant la...
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Avis 20181763
Mairie de Prades-le-Lez
Communication des études visées dans les courriers du 28 février 2001, 16 mars 2007, et du 11...
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Avis 20181778
Mairie de Saint-Christophe
Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...
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Avis 20181966
Mairie de Bischheim
Communication par courriel ou centre de téléchargement de documents relatifs à l'aménagement de...
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Avis 20182165
Mairie de La Bouilladisse
Copie des éléments relatifs aux travaux d'installation de ralentisseurs chemin des Gorguettes...
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Avis 20172467
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants :
1) les avis émis par l'adjoint au maire, en charge des...
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Avis 20172540
Ministère de la culture
Copie de l'avis favorable du service territorial de l'architecture et du patrimoine de Dordogne...
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Avis 20172541
Mairie de Castelnaud-la-Chapelle
Copie des documents suivants dans le cadre du projet de contournement routier du bourg de Beynac...
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Avis 20172645
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du rapport concernant le projet de contournement Est Rouen transmis à Madame XXX...
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Avis 20172974
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des dossiers transmis par le concessionnaire du projet de...