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Avis 20140470
Mairie de Lamorlaye
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes
Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.
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Avis 20133253
Mairie d'Anthy-sur-Leman
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25 juin 2013 :
1) la délibération...
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Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20133796
Mairie de Corbère
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...
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Avis 20132287
Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le projet d'aménagement et de...
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Avis 20132296
Mairie de Persan
Copie du dossier relatif à la révision du PLU pour laquelle l'enquête publique s'est terminée le...
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Avis 20134300
Mairie de Joeuf
Copie, par ses propres moyens, des documents suivants :
1) le dossier de demande d'implantation...
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Avis 20131007
Mairie de Brennilis
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20124352
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20124593
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de l'avenant 2012 au traité de concession d'aménagement du secteur de la Trésorerie...
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Avis 20124602
Mairie de Biéville-Beuville
Copie de documents relatifs à la construction d'un magasin Carrefour-Contact et d'une station...
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Avis 20124973
Mairie de Saint-Avé
Copie des procès-verbaux du conseil municipal et de l'ensemble des documents relatifs au projet...
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Avis 20124235
Mairie des Eglisottes et Chalaures
Consultation du rapport hydrogéologique rendu à la suite de l'étude des puits et des terrains,...
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Avis 20131124
Mairie de Hure
Communication du règlement d'urbanisme fixant les prescriptions relatives à l'accès aux...
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Avis 20131207
Communauté urbaine d'Alençon
Copie sur cédérom, le tarif appliqué par l'administration à la délivrance de photocopies...
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Avis 20131250
Communauté de communes de la Ténarèze
« communication des codes en vigueur » sur le fondement desquels le président de la communauté...
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Avis 20131499
Mairie de La Baule-Escoublac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20190713
Mairie de Castelnau-de-Médoc
Communication des documents suivants :
1) la liste des parcelles ainsi que la surface de chacune...