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Avis 20162952
Communauté d'agglomération Tours plus
Copie de la délibération en date du 25 novembre 2015, modifiant le règlement de « Fil blanc »,...
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Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.
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Avis 20163423
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
Copie de documents relatifs au programme Canfraneus II :
1) l'étude socio-économique datant de...
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Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 :
1) la composition des conseils...
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Avis 20160021
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)
Copie du registre des contrôles techniques des appareils automatiques de distributions de titres...
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Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
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Avis 20160486
SNCF Réseau
Copie des documents réglementaires portant autorisation d’aménager construire ou de modifier des...
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Avis 20160502
Conseil départemental du Lot
Communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la...
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Avis 20155851
SNCF
Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...
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Avis 20156114
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
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Avis 20154730
SNCF
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un litige à la suite de l'avis...
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Avis 20154966
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
Copie des résultats de l'étude socio-économique fixée par délibération n° 2012.2332.CP de la...
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Avis 20155262
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Copie de l'intégralité du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement...
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Avis 20155282
SNCF
Copie de l'assermentation, de l'agrément et du commissionnement de l'agent verbalisateur...
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Avis 20151052
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale de Poissy, des études préalables de...
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Avis 20151337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des documents suivants :
1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...
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Avis 20151554
Conseil départemental de la Haute-Corse
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le transport routier...
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Avis 20145099
Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération grenobloise
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision portant modification du choix...
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Avis 20150225
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des éléments suivants :
1) la liste des sociétés effectuant des transports...
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Avis 20150346
Préfecture de l'Orne
Copie, au format PDF, de documents relatifs au Comité des usagers de la ligne Paris - Argentan -...