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Avis 20182131
Mairie de Nîmes
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20182151
Communauté de communes du Kreiz-Breizh - CCKB
Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de délégation de service...
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Avis 20182155
Mairie d'Alba-la-Romaine
Affichage, conformément aux articles L2121-25 et L2131-1 du code général des collectivités...
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Avis 20182160
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie des documents suivants concernant sa demande de réunification familiale avec Madame X, son...
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Avis 20182167
Mairie de Montpellier
Copie, par courrier postal et électronique, sans recours à un prestataire extérieur comme...
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Avis 20182175
Mairie de Sainte-Maxime
Copie du dossier d'instruction de la demande de permis de construire n° PC X.
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Avis 20182192
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Copie, par envoi postal à son domicile, de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier...
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Avis 20182194
Ministère de la Justice
Copie de la décision ayant ordonné le placement de son client en régime fermé de détention au...
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Avis 20182196
Mairie d'Arâches-la-Frasse
Copie de documents dans le cadre d'un recours tendant à l'annulation de la délibération du 12...
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Avis 20182197
Territoire vallée-sud grand Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision de 2008 transférant le syndicat...
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Avis 20182198
Mairie de Bourg-la-Reine
Communication de la convention passée avec le groupement d'entraide du personnel des services...
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Avis 20182203
Université Paris-Dauphine
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20183750
Ministère de la Justice
Copie de la demande de transfert de son client incarcéré au centre de détention de Joux-la-Ville.
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Avis 20183751
Ministère de la Justice
Copie des décisions ayant ordonné les 19 et 25 avril 2018, la fouille à nu en cellule, par les...
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Avis 20183752
Ministère de la Justice
Copie de l'extrait pertinent du règlement intérieur du centre de détention de Moulins-Yzeure au...
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Avis 20183763
Groupement des Hôpitaux de l'Institut Catholique de Lille (GHICL)
Communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par les services urgences...
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Avis 20183771
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants concernant son client incarcéré au centre de détention de Bapaume...
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Avis 20183773
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des entiers dossiers de demandes de visa long séjour, en qualité d'enfants mineurs...
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Avis 20183775
Metz Métropole
Communication du document faisant apparaitre le détail des primes et indemnités mensuelles qui...