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Avis 20193689
Agglomération du pays de Dreux
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193711
Mission Locale Pour l'Emploi Strasbourg et Eurométropole - MLPE
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20193713
Mairie de Labarthe-sur-Lèze
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193746
Mairie de Neuve-Chapelle
Consultation du contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage de la société 3ème OPUS adopté par le...
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Avis 20193778
Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Communication du mandat passé avec la Société Publique Locale de Brive et son agglomération...
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Avis 20193827
Mairie de Sartrouville
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20193926
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
Copie de l'ensemble des documents du marché public, y compris les devis, les commandes, les...
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Avis 20193979
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux contrats des services...
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Avis 20194058
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'estimation détaillée aboutissant à chiffrer à 400...
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Avis 20194122
Mairie de Clapiers
Communication, en qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au projet...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20194269
Mairie de Bordeaux
Communication, après occultation éventuelle des seules mentions protégées par le secret du...
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Avis 20194290
Groupe hospitalier Est Réunion
Communication des documents suivants concernant la passation et l'exécution de différents lots...
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Avis 20194337
Préfecture de police de Paris
Communication de la copie, si possible au format numérique, des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20194344
Mairie de Feves
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) tous les arrêtés de nomination,...
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Avis 20194384
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
Communication, pour chacun des lots n° 1 et 3 du marché public portant sur des prestations...
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Avis 20194493
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public à INVIE...
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Avis 20194539
Société ERIGERE
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...
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Avis 20194603
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Peinture » du marché public n° 2019 8031...
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Avis 20194706
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents contractuels relatifs au marché public n° 2019130014087400 signé...