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Avis 20195667
Mairie de Couches
Communication des comptes rendus des conseils municipaux depuis mars 2014 jusqu'à juillet 2018.
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Avis 20191345
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'inventaire des véhicules...
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Avis 20192063
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'ordonnance de non‐lieu définitive rendue le 13...
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Avis 20192304
Mairie d'Hernicourt
Communications des documents annexes des délibérations précédemment transmises, notamment ceux...
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Avis 20192541
Mairie de Suippes
Communication des documents suivants :
1) tous les documents permettant de connaître les...
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Avis 20192567
Mairie de Chassieu
Communication de la version complète de l'étude socio-démographique commandée par la municipalité.
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Avis 20192634
Mairie d'Entre-Vignes
Copies des documents suivants, relatifs à la mission d’accompagnement du projet de création...
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Avis 20192666
Mairie de Perrier (63)
Communication, à la suite de la décision de non-renouvellement, par la mairie, de la convention...
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Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...
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Avis 20192770
Conseil départemental du Tarn
Communication, sous toute forme dématérialisée (versions numérisées via courriel, mise à...
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Avis 20192846
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Consultation des archives de la commune concernant :
1) l’acquisition de l’Hôtel de Ville et de...
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Avis 20192920
Mairie de Stains
Communication, au format excel, en sa qualité de conseiller municipal, du fichier des électeurs...
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Avis 20192958
Mairie de Baillargues
Communication des documents suivants relatifs à la manifestation « Labour est dans le pré » le...
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Avis 20192981
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) le cahier des charges et la facture du contrat signé...
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Avis 20193065
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication des documents visés dans les arrêtés préfectoraux SPA-2019-09 et SPA- 2019-10 du...
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Avis 20194087
Mairie de la Neuveville-sous-Montfort
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, lors de la permanence des adjoints les...
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Avis 20194360
Mairie d'Esnandes
Copie du procès-verbal de la délibération du conseil municipal en date du 6 mars 2019.
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Avis 20195205
Mairie de Saint-Jean-le-Blanc
Copie des documents suivants :
1) l’assignation reçue par la mairie ;
2) l’intégralité de la...
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Avis 20185226
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les carnets de bord des anciens et actuels véhicules...
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Avis 20185534
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) le constat de visite dressé à la suite du déplacement...